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Séances publiques contenant au moins une intervention de Lionel Tardy

Deuxième séance du mercredi 3 février 2010

1. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite) (n° 2239)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mercredi 20 janvier 2010

1. Protection des consommateurs en matière de vente à distance (Discussion d'une proposition de loi) (n° 2166)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mercredi 20 janvier 2010

1. Questions au Gouvernement
2. Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance (n° 2205)
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Troisième séance du jeudi 10 décembre 2009

1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 Seconde partie (suite) (n^os 2070, 2132)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du jeudi 10 décembre 2009

1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2070)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mercredi 2 décembre 2009

1. Simplification et amélioration de la qualité du droit (suite) (n° 2095)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mercredi 2 décembre 2009

1. Déclaration du Gouvernement sur la conférence de Copenhague et débat sur cette déclaration
2. Simplification et amélioration de la qualité du droit (Suite de la discussion d'une proposition de loi) (n° 2095)
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du mardi 1er décembre 2009

1. Simplification et amélioration de la qualité du droit
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Première séance du mardi 1er décembre 2009

1. Entrée en vigueur du traité de Lisbonne
2. Questions au Gouvernement
3. Grand Paris
4. Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
5. Simplification et amélioration de la qualité du droit
6. Ordre du jour de la prochaine séance

Deuxième séance du lundi 30 novembre 2009

1. Lutte contre la fracture numérique (Suite de la discussion d'une proposition de loi, adoptée par le Sénat) (n° 2012)
2. Ordre du jour de la prochaine séance

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